Réglementation Médicale

Contrôle médical préalable à la délivrance de la licence

• Licencié majeur : Questionnaire de Santé ou Certificat Médical ?
• Licencié mineur : Questionnaire de Santé ou Certificat Médical ?
• Questionnaire de Santé majeur
• Questionnaire de Santé mineur
• Réglementation médicale relative aux licenciés
• Fiche examen médical spécifique ski
• Contre-indications médicales à la pratique du ski de compétition

Suivi médical réglementaire des sportifs de haut niveau

• Législation de la SMR – Arrêté du 13 JUIN 2016
• Nature et périodicité SMR FFS
• Questionnaire « Renseignements médicaux »
• Dossier médical
• Certificat Médical d’Incapacité Sportive

Obligation vis-à-vis du dopage

• Réglementation FFS particulière à la lutte anti dopage
• Règlement disciplinaire relatif à la lutte contre le dopage humain
• Liste des substances et procédés interdits
  (Décret no 2016-1923 du 19 décembre 2016)
• Autorisation parentale pour un contrôle anti-dopage concernant un licencié Compétiteur mineur ou majeur protégé
• Formulaires de demande d’Autorisation d’Usage à des fins Thérapeutiques (AUT)
• Déroulement d’un contrôle anti-dopage
  (Extraits du Code du Sport)

Condensé du déroulement d’un contrôle anti-dopage par l’AFLD (Agence Française de Lutte contre le Dopage)

Réglementation FFS particulière à la lutte anti dopage

• Réglementation FFS particulière à la lutte anti dopage
• Déroulement d’un contrôle anti-dopage – Rôle du Délégué Fédéral
  (Extraits du Code du Sport)

Surveillance médicale lors des compétitions de ski et sécurité des compétiteurs

(Réglementation relative à la surveillance médicale des compétitions de ski et à la sécurité des compétiteurs)