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Garanties d’assurance

Options d’assurance

Tout titulaire d’une Licence Carte Neige est d’emblée assuré en responsabilité civile et défense recours dans le cadre des activités garanties, à l’exception des moniteurs ESF.

Tableau d’options :

Garanties d’assurance/Options

Licence RC (licence sans assurance)

Licence Option PRIMO

Licence Option MEDIUM (1) (2)

Licence Option OPTIMUM (réservée aux compétiteurs et dirigeants)

OPTION ELITE (souscription sur demande auprès du courtier d’assurance Verspieren)

Responsabilité civile > incluse dans la licence

12 000 000 euros par sinistre

12 000 000 euros par sinistre

12 000 000 euros par sinistre

12 000 000 euros par sinistre

12 000 000 euros par sinistre

Garanties d’assurance/Options : Responsabilité civile > incluse dans la licence

Licence RC (licence sans assurance) : 12 000 000 euros par sinistre

Licence Option PRIMO : 12 000 000 euros par sinistre

Licence Option MEDIUM (1) (2) : 12 000 000 euros par sinistre

Licence Option OPTIMUM (réservée aux compétiteurs et dirigeants) : 12 000 000 euros par sinistre

OPTION ELITE (souscription sur demande auprès du courtier d’assurance Verspieren) : 12 000 000 euros par sinistre

Défense-recours > incluse dans la licence

100 000 € par sinistre > seuil d’intervention 350 €

100 000 € par sinistre > seuil d’intervention 350 €

100 000 € par sinistre > seuil d’intervention 350 €

100 000 € par sinistre > seuil d’intervention 350 €

100 000 € par sinistre > seuil d’intervention 350 €

Garanties d’assurance/Options : Défense-recours > incluse dans la licence

Licence RC (licence sans assurance) : 100 000 € par sinistre > seuil d’intervention 350 €

Licence Option PRIMO : 100 000 € par sinistre > seuil d’intervention 350 €

Licence Option MEDIUM (1) (2) : 100 000 € par sinistre > seuil d’intervention 350 €

Licence Option OPTIMUM (réservée aux compétiteurs et dirigeants) : 100 000 € par sinistre > seuil d’intervention 350 €

OPTION ELITE (souscription sur demande auprès du courtier d’assurance Verspieren) : 100 000 € par sinistre > seuil d’intervention 350 €

Assistance juridique pour les victimes de violences sexuelles, physiques ou psychologiques > incluse dans la licence

5000 € > frais et honoraires des avocats et experts de votre choix pour vous assister juridiquement > frais de procédure, les dépens sauf si vous succombez à l’action et que vous devez les rembourser à la partie adverse

5000 € > frais et honoraires des avocats et experts de votre choix pour vous assister juridiquement > frais de procédure, les dépens sauf si vous succombez à l’action et que vous devez les rembourser à la partie adverse

5000 € > frais et honoraires des avocats et experts de votre choix pour vous assister juridiquement > frais de procédure, les dépens sauf si vous succombez à l’action et que vous devez les rembourser à la partie adverse

5000 € > frais et honoraires des avocats et experts de votre choix pour vous assister juridiquement > frais de procédure, les dépens sauf si vous succombez à l’action et que vous devez les rembourser à la partie adverse

5000 € > frais et honoraires des avocats et experts de votre choix pour vous assister juridiquement > frais de procédure, les dépens sauf si vous succombez à l’action et que vous devez les rembourser à la partie adverse

Garanties d’assurance/Options : Assistance juridique pour les victimes de violences sexuelles, physiques ou psychologiques > incluse dans la licence

Licence RC (licence sans assurance) : 5000 € > frais et honoraires des avocats et experts de votre choix pour vous assister juridiquement > frais de procédure, les dépens sauf si vous succombez à l’action et que vous devez les rembourser à la partie adverse

Licence Option PRIMO : 5000 € > frais et honoraires des avocats et experts de votre choix pour vous assister juridiquement > frais de procédure, les dépens sauf si vous succombez à l’action et que vous devez les rembourser à la partie adverse

Licence Option MEDIUM (1) (2) : 5000 € > frais et honoraires des avocats et experts de votre choix pour vous assister juridiquement > frais de procédure, les dépens sauf si vous succombez à l’action et que vous devez les rembourser à la partie adverse

Licence Option OPTIMUM (réservée aux compétiteurs et dirigeants) : 5000 € > frais et honoraires des avocats et experts de votre choix pour vous assister juridiquement > frais de procédure, les dépens sauf si vous succombez à l’action et que vous devez les rembourser à la partie adverse

OPTION ELITE (souscription sur demande auprès du courtier d’assurance Verspieren) : 5000 € > frais et honoraires des avocats et experts de votre choix pour vous assister juridiquement > frais de procédure, les dépens sauf si vous succombez à l’action et que vous devez les rembourser à la partie adverse

Remboursement des frais de recherches en montagne, frais de secours et de premiers transports médicalisés

frais réels en France 17 500 € à l’étranger

frais réels en France 17 500 € à l’étranger

frais réels en France 17 500 € à l’étranger

frais réels en France 17 500 € à l’étranger

Garanties d’assurance/Options : Remboursement des frais de recherches en montagne, frais de secours et de premiers transports médicalisés

Licence RC (licence sans assurance) :

Licence Option PRIMO : frais réels en France 17 500 € à l’étranger

Licence Option MEDIUM (1) (2) : frais réels en France 17 500 € à l’étranger

Licence Option OPTIMUM (réservée aux compétiteurs et dirigeants) : frais réels en France 17 500 € à l’étranger

OPTION ELITE (souscription sur demande auprès du courtier d’assurance Verspieren) : frais réels en France 17 500 € à l’étranger

Remboursement des frais de transport sanitaire > en FRANCE et à l’étranger

frais réels

frais réels

frais réels

frais réels

Garanties d’assurance/Options : Remboursement des frais de transport sanitaire > en FRANCE et à l’étranger

Licence RC (licence sans assurance) :

Licence Option PRIMO : frais réels

Licence Option MEDIUM (1) (2) : frais réels

Licence Option OPTIMUM (réservée aux compétiteurs et dirigeants) : frais réels

OPTION ELITE (souscription sur demande auprès du courtier d’assurance Verspieren) : frais réels

Remboursement des forfaits de remontées mécaniques

A concurrence de 3000 € > forfait de plus de 2 jours consécutifs non utilisé

A concurrence de 3000 € > forfait de plus de 2 jours consécutifs non utilisé

A concurrence de 3000 € > forfait de plus de 2 jours consécutifs non utilisé

Garanties d’assurance/Options : Remboursement des forfaits de remontées mécaniques

Licence RC (licence sans assurance) :

Licence Option PRIMO :

Licence Option MEDIUM (1) (2) : A concurrence de 3000 € > forfait de plus de 2 jours consécutifs non utilisé

Licence Option OPTIMUM (réservée aux compétiteurs et dirigeants) : A concurrence de 3000 € > forfait de plus de 2 jours consécutifs non utilisé

OPTION ELITE (souscription sur demande auprès du courtier d’assurance Verspieren) : A concurrence de 3000 € > forfait de plus de 2 jours consécutifs non utilisé

Remboursement des cours de ski/snowboard, souscrits en lien direct avec une école de ski, en cas d’événements couverts

frais réels > 8 jours maximum

frais réels > 8 jours maximum

frais réels > 8 jours maximum

Garanties d’assurance/Options : Remboursement des cours de ski/snowboard, souscrits en lien direct avec une école de ski, en cas d’événements couverts

Licence RC (licence sans assurance) :

Licence Option PRIMO :

Licence Option MEDIUM (1) (2) : frais réels > 8 jours maximum

Licence Option OPTIMUM (réservée aux compétiteurs et dirigeants) : frais réels > 8 jours maximum

OPTION ELITE (souscription sur demande auprès du courtier d’assurance Verspieren) : frais réels > 8 jours maximum

Remboursement en cas de perte ou de vol du forfait saison

prorata temporis forfait de plus de 2 jours

prorata temporis forfait de plus de 2 jours

prorata temporis forfait de plus de 2 jours

Garanties d’assurance/Options : Remboursement en cas de perte ou de vol du forfait saison

Licence RC (licence sans assurance) :

Licence Option PRIMO :

Licence Option MEDIUM (1) (2) : prorata temporis forfait de plus de 2 jours

Licence Option OPTIMUM (réservée aux compétiteurs et dirigeants) : prorata temporis forfait de plus de 2 jours

OPTION ELITE (souscription sur demande auprès du courtier d’assurance Verspieren) : prorata temporis forfait de plus de 2 jours

Remboursement des frais de location de skis/snowboard de remplacement suite à un bris accidentel de vos skis/snowboard

10 jours maximum

10 jours maximum

10 jours maximum

Garanties d’assurance/Options : Remboursement des frais de location de skis/snowboard de remplacement suite à un bris accidentel de vos skis/snowboard

Licence RC (licence sans assurance) :

Licence Option PRIMO :

Licence Option MEDIUM (1) (2) : 10 jours maximum

Licence Option OPTIMUM (réservée aux compétiteurs et dirigeants) : 10 jours maximum

OPTION ELITE (souscription sur demande auprès du courtier d’assurance Verspieren) : 10 jours maximum

Remboursement des frais de location de matériel de ski/snowboard en cas d’événements couverts

prorata temporis des frais de location de plus de 2 jours

prorata temporis des frais de location de plus de 2 jours

Garanties d’assurance/Options : Remboursement des frais de location de matériel de ski/snowboard en cas d’événements couverts

Licence RC (licence sans assurance) :

Licence Option PRIMO :

Licence Option MEDIUM (1) (2) :

Licence Option OPTIMUM (réservée aux compétiteurs et dirigeants) : prorata temporis des frais de location de plus de 2 jours

OPTION ELITE (souscription sur demande auprès du courtier d’assurance Verspieren) : prorata temporis des frais de location de plus de 2 jours

frais médicaux engagés en France suite à un accident garanti (après intervention de l’organisme primaire d’assurance maladie et de la mutuelle santé)

150 % du tarif de convention de la Sécurité Sociale. Plafond 500 € pour les non-résidents en FRANCE.

200 % du tarif de convention de la Sécurité Sociale. Plafond 500 € pour les non-résidents en FRANCE.

400 % du tarif de convention de la Sécurité Sociale.

Garanties d’assurance/Options : frais médicaux engagés en France suite à un accident garanti (après intervention de l’organisme primaire d’assurance maladie et de la mutuelle santé)

Licence RC (licence sans assurance) :

Licence Option PRIMO :

Licence Option MEDIUM (1) (2) : 150 % du tarif de convention de la Sécurité Sociale. Plafond 500 € pour les non-résidents en FRANCE.

Licence Option OPTIMUM (réservée aux compétiteurs et dirigeants) : 200 % du tarif de convention de la Sécurité Sociale. Plafond 500 € pour les non-résidents en FRANCE.

OPTION ELITE (souscription sur demande auprès du courtier d’assurance Verspieren) : 400 % du tarif de convention de la Sécurité Sociale.

frais médicaux engagés à l’étranger suite à un accident ou une maladie entrainant une hospitalisation ou un rapatriement médical (après intervention de l’organisme primaire d’assurance maladie et de la mutuelle santé)

plafond 30 000 € (ramené à 500 € pour les non-résidents en France)

plafond 100 000 € (ramené à 500 € pour les non-résidents en France)

plafond 300 000 €

Garanties d’assurance/Options : frais médicaux engagés à l’étranger suite à un accident ou une maladie entrainant une hospitalisation ou un rapatriement médical (après intervention de l’organisme primaire d’assurance maladie et de la mutuelle santé)

Licence RC (licence sans assurance) :

Licence Option PRIMO :

Licence Option MEDIUM (1) (2) : plafond 30 000 € (ramené à 500 € pour les non-résidents en France)

Licence Option OPTIMUM (réservée aux compétiteurs et dirigeants) : plafond 100 000 € (ramené à 500 € pour les non-résidents en France)

OPTION ELITE (souscription sur demande auprès du courtier d’assurance Verspieren) : plafond 300 000 €

indemnités journalières hospitalisation

23 € par jour avec un maximum de 100 jours (franchise 5 jours)

23 € par jour avec un maximum de 100 jours (franchise 5 jours)

56 € par jour avec un maximum de 200 jours (franchise 5 jours)

Garanties d’assurance/Options : indemnités journalières hospitalisation

Licence RC (licence sans assurance) :

Licence Option PRIMO :

Licence Option MEDIUM (1) (2) : 23 € par jour avec un maximum de 100 jours (franchise 5 jours)

Licence Option OPTIMUM (réservée aux compétiteurs et dirigeants) : 23 € par jour avec un maximum de 100 jours (franchise 5 jours)

OPTION ELITE (souscription sur demande auprès du courtier d’assurance Verspieren) : 56 € par jour avec un maximum de 200 jours (franchise 5 jours)

capital en cas d’invalidité permanente.

15 000 € invalidité permanente 100 % (franchise 10 %)

50 000 € invalidité permanente 100 % (franchise 10 %)

– De 10 % à 19 % : 300 000 €
– De 20 % à 34 % : 400 000 €
– De 35 % à 65 % : 500 000 €
> À 66 % : 750 000 €

Garanties d’assurance/Options : capital en cas d’invalidité permanente.

Licence RC (licence sans assurance) :

Licence Option PRIMO :

Licence Option MEDIUM (1) (2) : 15 000 € invalidité permanente 100 % (franchise 10 %)

Licence Option OPTIMUM (réservée aux compétiteurs et dirigeants) : 50 000 € invalidité permanente 100 % (franchise 10 %)

OPTION ELITE (souscription sur demande auprès du courtier d’assurance Verspieren) : – De 10 % à 19 % : 300 000 € – De 20 % à 34 % : 400 000 € – De 35 % à 65 % : 500 000 € > À 66 % : 750 000 €

capital en cas de décès

10000 €

20000 €

200 000 €

Garanties d’assurance/Options : capital en cas de décès

Licence RC (licence sans assurance) :

Licence Option PRIMO :

Licence Option MEDIUM (1) (2) : 10000 €

Licence Option OPTIMUM (réservée aux compétiteurs et dirigeants) : 20000 €

OPTION ELITE (souscription sur demande auprès du courtier d’assurance Verspieren) : 200 000 €

indemnités suite à coma

Indemnités de 2% du capital décès/semaine de coma dans la limite de 50 semaines

Indemnités de 2% du capital décès/semaine de coma dans la limite de 50 semaines

Indemnités de 2% du capital décès/semaine de coma dans la limite de 50 semaines

Garanties d’assurance/Options : indemnités suite à coma

Licence RC (licence sans assurance) :

Licence Option PRIMO :

Licence Option MEDIUM (1) (2) : Indemnités de 2% du capital décès/semaine de coma dans la limite de 50 semaines

Licence Option OPTIMUM (réservée aux compétiteurs et dirigeants) : Indemnités de 2% du capital décès/semaine de coma dans la limite de 50 semaines

OPTION ELITE (souscription sur demande auprès du courtier d’assurance Verspieren) : Indemnités de 2% du capital décès/semaine de coma dans la limite de 50 semaines

Soutien psychologique en cas d’accident, d’agression physique ou sexuelle

organisation et prise en charge de 3 entretiens téléphoniques. Prise en charge de consultations physiques > 1500 € en cas de décès de l’assuré (pour sa famille) ou en cas d’agression de l’assuré

organisation et prise en charge de 3 entretiens téléphoniques. Prise en charge de consultations physiques > 1500 € en cas de décès de l’assuré (pour sa famille) ou en cas d’agression de l’assuré

organisation et prise en charge de 3 entretiens téléphoniques. Prise en charge de consultations physiques > 1500 € en cas de décès de l’assuré (pour sa famille) ou en cas d’agression de l’assuré

Garanties d’assurance/Options : Soutien psychologique en cas d’accident, d’agression physique ou sexuelle

Licence RC (licence sans assurance) :

Licence Option PRIMO :

Licence Option MEDIUM (1) (2) : organisation et prise en charge de 3 entretiens téléphoniques. Prise en charge de consultations physiques > 1500 € en cas de décès de l’assuré (pour sa famille) ou en cas d’agression de l’assuré

Licence Option OPTIMUM (réservée aux compétiteurs et dirigeants) : organisation et prise en charge de 3 entretiens téléphoniques. Prise en charge de consultations physiques > 1500 € en cas de décès de l’assuré (pour sa famille) ou en cas d’agression de l’assuré

OPTION ELITE (souscription sur demande auprès du courtier d’assurance Verspieren) : organisation et prise en charge de 3 entretiens téléphoniques. Prise en charge de consultations physiques > 1500 € en cas de décès de l’assuré (pour sa famille) ou en cas d’agression de l’assuré

assistance-rapatriement

frais réels

frais réels

frais réels

Garanties d’assurance/Options : assistance-rapatriement

Licence RC (licence sans assurance) :

Licence Option PRIMO :

Licence Option MEDIUM (1) (2) : frais réels

Licence Option OPTIMUM (réservée aux compétiteurs et dirigeants) : frais réels

OPTION ELITE (souscription sur demande auprès du courtier d’assurance Verspieren) : frais réels

(1) option FAMILLE MEDIUM > garanties identiques à l’option MEDIUM étendues aux membres d’une famille résidant dans le même foyer

(2) option FOND MEDIUM > garanties identiques à l’option MEDIUM mais limitées à la pratique du ski de fond, de la marche nordique et de la randonnée pédestre, avec ou sans raquettes à l’exclusion de tout autre sport.

Garanties présentées selon les limites contractuelles (pour plus de détails, voir tout en bas les conditions générales d’assurance Responsabilité civile et Individuelle Accident/Assistance de la licence carte neige).

En cas d’accident, nous attirons votre attention sur l’obligation de le déclarer en ligne sur le site de notre courtier Verspieren.

Garanties complémentaires

L’article L321-4 du code du sport énonce que « Les associations et les fédérations sportives sont tenues d’informer leurs adhérents de l’intérêt que présente la souscription d’un contrat d’assurance de personnes couvrant les dommages corporels auxquels leur pratique sportive peut les exposer ». La Fédération propose, par l’intermédiaire de son courtier VERSPIEREN, à l’ensemble des licenciés « loisir », « compétiteur » ou « dirigeant », des garanties d’assurance complémentaires à celles souscrites avec la Licence Carte Neige, valables jusqu’au 14 octobre 2023.

L’option « ELITE » (présentée dans le tableau ci-dessus) offre des garanties complémentaires aux licenciés et notamment une meilleure couverture des frais médicaux à l’étranger et une garantie individuelle accident conséquente visant à couvrir l’intégrité physique des Licenciés.

Consultez le détail des Garanties Complémentaires Licence Option Elite et la notice d’informations Elite

Pour toute demande de souscription s’adresser à notre courtier d’assurances :

VERSPIEREN
Licence Carte Neige
1, avenue François Mitterrand
BP 30200
59446 Wasquehal
Tél : 03.20.65.40.00
ffs.elite@verspieren.com
www.ffs.verspieren.com

Notre courtier d’assurances est en mesure de proposer aux licenciés des garanties d’assurance et d’assistance plus étendues. Pour souscrire ces garanties complémentaires contactez directement Verspieren au 03 20 65 40 00 ou ffs@verspieren.com qui procédera à une étude personnalisée.

Si vous souhaitez pratiquer les activités « Alpinisme, Varappe, Escalade » vous devez souscrire l’option complémentaire (16.60 €) prévue à cet effet, auprès de notre courtier VERSPIEREN. Celle-ci est valable du jour de la souscription jusqu’au 14 octobre 2023, en Europe géographique, et vous permet de bénéficier des garanties de l’option d’assurance choisie initialement avec votre Licence (Primo, Medium ou Optimum) lors de la pratique de ces activités spécifiques.

Consultez le détail des Garanties Option Alpinisme Escalade Varappe.

Pour toute demande de souscription s’adresser à notre courtier d’assurances :

VERSPIEREN
Licence Carte Neige
1, avenue François Mitterrand
BP 30200
59446 Wasquehal
Tél : 03.20.65.40.00
ffs@verspieren.com
www.ffs.verspieren.com