Garanties d’assurance
Tout titulaire d’une Licence Carte Neige est d’emblée assuré en responsabilité civile et défense recours dans le cadre des activités garanties, à l’exception des moniteurs ESF.
Tableau d’options :
Garanties d’assurance/Options | Licence RC (licence sans assurance) | Licence Option PRIMO | Licence Option MEDIUM (1) (2) | Licence Option OPTIMUM (réservée aux compétiteurs et dirigeants) | OPTION ELITE (souscription sur demande auprès du courtier d’assurance Verspieren) | |
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Responsabilité civile > incluse dans la licence | 12 000 000 euros par sinistre | 12 000 000 euros par sinistre | 12 000 000 euros par sinistre | 12 000 000 euros par sinistre | 12 000 000 euros par sinistre | |
| Garanties d’assurance/Options : Responsabilité civile > incluse dans la licence Licence RC (licence sans assurance) : 12 000 000 euros par sinistre Licence Option PRIMO : 12 000 000 euros par sinistre Licence Option MEDIUM (1) (2) : 12 000 000 euros par sinistre Licence Option OPTIMUM (réservée aux compétiteurs et dirigeants) : 12 000 000 euros par sinistre OPTION ELITE (souscription sur demande auprès du courtier d’assurance Verspieren) : 12 000 000 euros par sinistre | ||||||
Défense-recours > incluse dans la licence | 100 000 € par sinistre > seuil d’intervention 350 € | 100 000 € par sinistre > seuil d’intervention 350 € | 100 000 € par sinistre > seuil d’intervention 350 € | 100 000 € par sinistre > seuil d’intervention 350 € | 100 000 € par sinistre > seuil d’intervention 350 € | |
| Garanties d’assurance/Options : Défense-recours > incluse dans la licence Licence RC (licence sans assurance) : 100 000 € par sinistre > seuil d’intervention 350 € Licence Option PRIMO : 100 000 € par sinistre > seuil d’intervention 350 € Licence Option MEDIUM (1) (2) : 100 000 € par sinistre > seuil d’intervention 350 € Licence Option OPTIMUM (réservée aux compétiteurs et dirigeants) : 100 000 € par sinistre > seuil d’intervention 350 € OPTION ELITE (souscription sur demande auprès du courtier d’assurance Verspieren) : 100 000 € par sinistre > seuil d’intervention 350 € | ||||||
Assistance juridique pour les victimes de violences sexuelles, physiques ou psychologiques > incluse dans la licence | 5000 € > frais et honoraires des avocats et experts de votre choix pour vous assister juridiquement > frais de procédure, les dépens sauf si vous succombez à l’action et que vous devez les rembourser à la partie adverse | 5000 € > frais et honoraires des avocats et experts de votre choix pour vous assister juridiquement > frais de procédure, les dépens sauf si vous succombez à l’action et que vous devez les rembourser à la partie adverse | 5000 € > frais et honoraires des avocats et experts de votre choix pour vous assister juridiquement > frais de procédure, les dépens sauf si vous succombez à l’action et que vous devez les rembourser à la partie adverse | 5000 € > frais et honoraires des avocats et experts de votre choix pour vous assister juridiquement > frais de procédure, les dépens sauf si vous succombez à l’action et que vous devez les rembourser à la partie adverse | 5000 € > frais et honoraires des avocats et experts de votre choix pour vous assister juridiquement > frais de procédure, les dépens sauf si vous succombez à l’action et que vous devez les rembourser à la partie adverse | |
| Garanties d’assurance/Options : Assistance juridique pour les victimes de violences sexuelles, physiques ou psychologiques > incluse dans la licence Licence RC (licence sans assurance) : 5000 € > frais et honoraires des avocats et experts de votre choix pour vous assister juridiquement > frais de procédure, les dépens sauf si vous succombez à l’action et que vous devez les rembourser à la partie adverse Licence Option PRIMO : 5000 € > frais et honoraires des avocats et experts de votre choix pour vous assister juridiquement > frais de procédure, les dépens sauf si vous succombez à l’action et que vous devez les rembourser à la partie adverse Licence Option MEDIUM (1) (2) : 5000 € > frais et honoraires des avocats et experts de votre choix pour vous assister juridiquement > frais de procédure, les dépens sauf si vous succombez à l’action et que vous devez les rembourser à la partie adverse Licence Option OPTIMUM (réservée aux compétiteurs et dirigeants) : 5000 € > frais et honoraires des avocats et experts de votre choix pour vous assister juridiquement > frais de procédure, les dépens sauf si vous succombez à l’action et que vous devez les rembourser à la partie adverse OPTION ELITE (souscription sur demande auprès du courtier d’assurance Verspieren) : 5000 € > frais et honoraires des avocats et experts de votre choix pour vous assister juridiquement > frais de procédure, les dépens sauf si vous succombez à l’action et que vous devez les rembourser à la partie adverse | ||||||
Remboursement des frais de recherches en montagne, frais de secours et de premiers transports médicalisés | frais réels en France 17 500 € à l’étranger | frais réels en France 17 500 € à l’étranger | frais réels en France 17 500 € à l’étranger | frais réels en France 17 500 € à l’étranger | ||
| Garanties d’assurance/Options : Remboursement des frais de recherches en montagne, frais de secours et de premiers transports médicalisés Licence RC (licence sans assurance) : Licence Option PRIMO : frais réels en France 17 500 € à l’étranger Licence Option MEDIUM (1) (2) : frais réels en France 17 500 € à l’étranger Licence Option OPTIMUM (réservée aux compétiteurs et dirigeants) : frais réels en France 17 500 € à l’étranger OPTION ELITE (souscription sur demande auprès du courtier d’assurance Verspieren) : frais réels en France 17 500 € à l’étranger | ||||||
Remboursement des frais de transport sanitaire > en FRANCE et à l’étranger | frais réels | frais réels | frais réels | frais réels | ||
| Garanties d’assurance/Options : Remboursement des frais de transport sanitaire > en FRANCE et à l’étranger Licence RC (licence sans assurance) : Licence Option PRIMO : frais réels Licence Option MEDIUM (1) (2) : frais réels Licence Option OPTIMUM (réservée aux compétiteurs et dirigeants) : frais réels OPTION ELITE (souscription sur demande auprès du courtier d’assurance Verspieren) : frais réels | ||||||
Remboursement des forfaits de remontées mécaniques | A concurrence de 3000 € > forfait de plus de 2 jours consécutifs non utilisé | A concurrence de 3000 € > forfait de plus de 2 jours consécutifs non utilisé | A concurrence de 3000 € > forfait de plus de 2 jours consécutifs non utilisé | |||
| Garanties d’assurance/Options : Remboursement des forfaits de remontées mécaniques Licence RC (licence sans assurance) : Licence Option PRIMO : Licence Option MEDIUM (1) (2) : A concurrence de 3000 € > forfait de plus de 2 jours consécutifs non utilisé Licence Option OPTIMUM (réservée aux compétiteurs et dirigeants) : A concurrence de 3000 € > forfait de plus de 2 jours consécutifs non utilisé OPTION ELITE (souscription sur demande auprès du courtier d’assurance Verspieren) : A concurrence de 3000 € > forfait de plus de 2 jours consécutifs non utilisé | ||||||
Remboursement des cours de ski/snowboard, souscrits en lien direct avec une école de ski, en cas d’événements couverts | frais réels > 8 jours maximum | frais réels > 8 jours maximum | frais réels > 8 jours maximum | |||
| Garanties d’assurance/Options : Remboursement des cours de ski/snowboard, souscrits en lien direct avec une école de ski, en cas d’événements couverts Licence RC (licence sans assurance) : Licence Option PRIMO : Licence Option MEDIUM (1) (2) : frais réels > 8 jours maximum Licence Option OPTIMUM (réservée aux compétiteurs et dirigeants) : frais réels > 8 jours maximum OPTION ELITE (souscription sur demande auprès du courtier d’assurance Verspieren) : frais réels > 8 jours maximum | ||||||
Remboursement en cas de perte ou de vol du forfait saison | prorata temporis forfait de plus de 2 jours | prorata temporis forfait de plus de 2 jours | prorata temporis forfait de plus de 2 jours | |||
| Garanties d’assurance/Options : Remboursement en cas de perte ou de vol du forfait saison Licence RC (licence sans assurance) : Licence Option PRIMO : Licence Option MEDIUM (1) (2) : prorata temporis forfait de plus de 2 jours Licence Option OPTIMUM (réservée aux compétiteurs et dirigeants) : prorata temporis forfait de plus de 2 jours OPTION ELITE (souscription sur demande auprès du courtier d’assurance Verspieren) : prorata temporis forfait de plus de 2 jours | ||||||
Remboursement des frais de location de skis/snowboard de remplacement suite à un bris accidentel de vos skis/snowboard | 10 jours maximum | 10 jours maximum | 10 jours maximum | |||
| Garanties d’assurance/Options : Remboursement des frais de location de skis/snowboard de remplacement suite à un bris accidentel de vos skis/snowboard Licence RC (licence sans assurance) : Licence Option PRIMO : Licence Option MEDIUM (1) (2) : 10 jours maximum Licence Option OPTIMUM (réservée aux compétiteurs et dirigeants) : 10 jours maximum OPTION ELITE (souscription sur demande auprès du courtier d’assurance Verspieren) : 10 jours maximum | ||||||
Remboursement des frais de location de matériel de ski/snowboard en cas d’événements couverts | prorata temporis des frais de location de plus de 2 jours | prorata temporis des frais de location de plus de 2 jours | ||||
| Garanties d’assurance/Options : Remboursement des frais de location de matériel de ski/snowboard en cas d’événements couverts Licence RC (licence sans assurance) : Licence Option PRIMO : Licence Option MEDIUM (1) (2) : Licence Option OPTIMUM (réservée aux compétiteurs et dirigeants) : prorata temporis des frais de location de plus de 2 jours OPTION ELITE (souscription sur demande auprès du courtier d’assurance Verspieren) : prorata temporis des frais de location de plus de 2 jours | ||||||
frais médicaux engagés en France suite à un accident garanti (après intervention de l’organisme primaire d’assurance maladie et de la mutuelle santé) | 150 % du tarif de convention de la Sécurité Sociale. Plafond 500 € pour les non-résidents en FRANCE. | 200 % du tarif de convention de la Sécurité Sociale. Plafond 500 € pour les non-résidents en FRANCE. | 400 % du tarif de convention de la Sécurité Sociale. | |||
| Garanties d’assurance/Options : frais médicaux engagés en France suite à un accident garanti (après intervention de l’organisme primaire d’assurance maladie et de la mutuelle santé) Licence RC (licence sans assurance) : Licence Option PRIMO : Licence Option MEDIUM (1) (2) : 150 % du tarif de convention de la Sécurité Sociale. Plafond 500 € pour les non-résidents en FRANCE. Licence Option OPTIMUM (réservée aux compétiteurs et dirigeants) : 200 % du tarif de convention de la Sécurité Sociale. Plafond 500 € pour les non-résidents en FRANCE. OPTION ELITE (souscription sur demande auprès du courtier d’assurance Verspieren) : 400 % du tarif de convention de la Sécurité Sociale. | ||||||
frais médicaux engagés à l’étranger suite à un accident ou une maladie entrainant une hospitalisation ou un rapatriement médical (après intervention de l’organisme primaire d’assurance maladie et de la mutuelle santé) | plafond 30 000 € (ramené à 500 € pour les non-résidents en France) | plafond 100 000 € (ramené à 500 € pour les non-résidents en France) | plafond 300 000 € | |||
| Garanties d’assurance/Options : frais médicaux engagés à l’étranger suite à un accident ou une maladie entrainant une hospitalisation ou un rapatriement médical (après intervention de l’organisme primaire d’assurance maladie et de la mutuelle santé) Licence RC (licence sans assurance) : Licence Option PRIMO : Licence Option MEDIUM (1) (2) : plafond 30 000 € (ramené à 500 € pour les non-résidents en France) Licence Option OPTIMUM (réservée aux compétiteurs et dirigeants) : plafond 100 000 € (ramené à 500 € pour les non-résidents en France) OPTION ELITE (souscription sur demande auprès du courtier d’assurance Verspieren) : plafond 300 000 € | ||||||
indemnités journalières hospitalisation | 23 € par jour avec un maximum de 100 jours (franchise 5 jours) | 23 € par jour avec un maximum de 100 jours (franchise 5 jours) | 56 € par jour avec un maximum de 200 jours (franchise 5 jours) | |||
| Garanties d’assurance/Options : indemnités journalières hospitalisation Licence RC (licence sans assurance) : Licence Option PRIMO : Licence Option MEDIUM (1) (2) : 23 € par jour avec un maximum de 100 jours (franchise 5 jours) Licence Option OPTIMUM (réservée aux compétiteurs et dirigeants) : 23 € par jour avec un maximum de 100 jours (franchise 5 jours) OPTION ELITE (souscription sur demande auprès du courtier d’assurance Verspieren) : 56 € par jour avec un maximum de 200 jours (franchise 5 jours) | ||||||
capital en cas d’invalidité permanente. | 15 000 € invalidité permanente 100 % (franchise 10 %) | 50 000 € invalidité permanente 100 % (franchise 10 %) | – De 10 % à 19 % : 300 000 € | |||
| Garanties d’assurance/Options : capital en cas d’invalidité permanente. Licence RC (licence sans assurance) : Licence Option PRIMO : Licence Option MEDIUM (1) (2) : 15 000 € invalidité permanente 100 % (franchise 10 %) Licence Option OPTIMUM (réservée aux compétiteurs et dirigeants) : 50 000 € invalidité permanente 100 % (franchise 10 %) OPTION ELITE (souscription sur demande auprès du courtier d’assurance Verspieren) : – De 10 % à 19 % : 300 000 € – De 20 % à 34 % : 400 000 € – De 35 % à 65 % : 500 000 € > À 66 % : 750 000 € | ||||||
capital en cas de décès | 10000 € | 20000 € | 200 000 € | |||
| Garanties d’assurance/Options : capital en cas de décès Licence RC (licence sans assurance) : Licence Option PRIMO : Licence Option MEDIUM (1) (2) : 10000 € Licence Option OPTIMUM (réservée aux compétiteurs et dirigeants) : 20000 € OPTION ELITE (souscription sur demande auprès du courtier d’assurance Verspieren) : 200 000 € | ||||||
indemnités suite à coma | Indemnités de 2% du capital décès/semaine de coma dans la limite de 50 semaines | Indemnités de 2% du capital décès/semaine de coma dans la limite de 50 semaines | Indemnités de 2% du capital décès/semaine de coma dans la limite de 50 semaines | |||
| Garanties d’assurance/Options : indemnités suite à coma Licence RC (licence sans assurance) : Licence Option PRIMO : Licence Option MEDIUM (1) (2) : Indemnités de 2% du capital décès/semaine de coma dans la limite de 50 semaines Licence Option OPTIMUM (réservée aux compétiteurs et dirigeants) : Indemnités de 2% du capital décès/semaine de coma dans la limite de 50 semaines OPTION ELITE (souscription sur demande auprès du courtier d’assurance Verspieren) : Indemnités de 2% du capital décès/semaine de coma dans la limite de 50 semaines | ||||||
Soutien psychologique en cas d’accident, d’agression physique ou sexuelle | organisation et prise en charge de 3 entretiens téléphoniques. Prise en charge de consultations physiques > 1500 € en cas de décès de l’assuré (pour sa famille) ou en cas d’agression de l’assuré | organisation et prise en charge de 3 entretiens téléphoniques. Prise en charge de consultations physiques > 1500 € en cas de décès de l’assuré (pour sa famille) ou en cas d’agression de l’assuré | organisation et prise en charge de 3 entretiens téléphoniques. Prise en charge de consultations physiques > 1500 € en cas de décès de l’assuré (pour sa famille) ou en cas d’agression de l’assuré | |||
| Garanties d’assurance/Options : Soutien psychologique en cas d’accident, d’agression physique ou sexuelle Licence RC (licence sans assurance) : Licence Option PRIMO : Licence Option MEDIUM (1) (2) : organisation et prise en charge de 3 entretiens téléphoniques. Prise en charge de consultations physiques > 1500 € en cas de décès de l’assuré (pour sa famille) ou en cas d’agression de l’assuré Licence Option OPTIMUM (réservée aux compétiteurs et dirigeants) : organisation et prise en charge de 3 entretiens téléphoniques. Prise en charge de consultations physiques > 1500 € en cas de décès de l’assuré (pour sa famille) ou en cas d’agression de l’assuré OPTION ELITE (souscription sur demande auprès du courtier d’assurance Verspieren) : organisation et prise en charge de 3 entretiens téléphoniques. Prise en charge de consultations physiques > 1500 € en cas de décès de l’assuré (pour sa famille) ou en cas d’agression de l’assuré | ||||||
assistance-rapatriement | frais réels | frais réels | frais réels | |||
| Garanties d’assurance/Options : assistance-rapatriement Licence RC (licence sans assurance) : Licence Option PRIMO : Licence Option MEDIUM (1) (2) : frais réels Licence Option OPTIMUM (réservée aux compétiteurs et dirigeants) : frais réels OPTION ELITE (souscription sur demande auprès du courtier d’assurance Verspieren) : frais réels | ||||||
(1) option FAMILLE MEDIUM > garanties identiques à l’option MEDIUM étendues aux membres d’une famille résidant dans le même foyer
(2) option FOND MEDIUM > garanties identiques à l’option MEDIUM mais limitées à la pratique du ski de fond, de la marche nordique et de la randonnée pédestre, avec ou sans raquettes à l’exclusion de tout autre sport.
Garanties présentées selon les limites contractuelles (pour plus de détails, voir tout en bas les conditions générales d’assurance Responsabilité civile et Individuelle Accident/Assistance de la licence carte neige).
En cas d’accident, nous attirons votre attention sur l’obligation de le déclarer en ligne sur le site de notre courtier Verspieren.
Garanties complémentaires
L’article L321-4 du code du sport énonce que « Les associations et les fédérations sportives sont tenues d’informer leurs adhérents de l’intérêt que présente la souscription d’un contrat d’assurance de personnes couvrant les dommages corporels auxquels leur pratique sportive peut les exposer ». La Fédération propose, par l’intermédiaire de son courtier VERSPIEREN, à l’ensemble des licenciés « loisir », « compétiteur » ou « dirigeant », des garanties d’assurance complémentaires à celles souscrites avec la Licence Carte Neige, valables jusqu’au 14 octobre 2024.
L’option « ELITE » (présentée dans le tableau ci-dessus) offre des garanties complémentaires aux licenciés et notamment une meilleure couverture des frais médicaux à l’étranger et une garantie individuelle accident conséquente visant à couvrir l’intégrité physique des Licenciés.
Consultez le détail des Garanties Complémentaires Licence Option Elite et la notice d’informations Elite
Pour toute demande de souscription s’adresser à notre courtier d’assurances :
VERSPIEREN
Licence Carte Neige
1, avenue François Mitterrand
BP 30200
59446 Wasquehal
Tél : 03.20.65.40.00
[email protected]
www.ffs.verspieren.com
Notre courtier d’assurances est en mesure de proposer aux licenciés des garanties d’assurance et d’assistance plus étendues. Pour souscrire ces garanties complémentaires contactez directement Verspieren au 03 20 65 40 00 ou [email protected] qui procédera à une étude personnalisée.
Si vous souhaitez pratiquer les activités « Alpinisme, Varappe, Escalade » vous devez souscrire l’option complémentaire (16.60 €) prévue à cet effet, auprès de notre courtier VERSPIEREN. Celle-ci est valable du jour de la souscription jusqu’au 14 octobre 2024, en Europe géographique, et vous permet de bénéficier des garanties de l’option d’assurance choisie initialement avec votre Licence (Primo, Medium ou Optimum) lors de la pratique de ces activités spécifiques.
Consultez le détail des Garanties Option Alpinisme Escalade Varappe.
Pour toute demande de souscription s’adresser à notre courtier d’assurances :
VERSPIEREN
Licence Carte Neige
1, avenue François Mitterrand
BP 30200
59446 Wasquehal
Tél : 03.20.65.40.00
[email protected]
www.ffs.verspieren.com